Conseil Municipal du 11 septembre 1987




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W25 Page 072Séance du 11 Septembre 1987 - Registre 137W25 Page 072 - Délibération
137W25 Page 074Restructuration et réorganisation du lotissement CHAPPE. Aménagement des espaces verts. - Registre 137W25 Page 074 - Délibération
137W25 Page 078Avantages sociaux au personnel communal - Registre 137W25 Page 078 - Délibération
137W25 Page 079Modification de l'échelle indiciaire du grade de directeur des services comptables|-|Accident de travail de Monsieur THOMSEN prise en charge des frais médicaux et d'un arriéré de salaire. - Registre 137W25 Page 079 - Délibération
137W25 Page 080Approbation d'un deuxième avenant au bail passé avec l'Etat pour la trésorerie principale|-|Renouvellement du bail donné à l'Etat pour l'installation du commissariat de police - Registre 137W25 Page 080 - Délibération
137W25 Page 082Garantie communale pour un emprunt de 12.320.000 Frs a contracter par la sablière - Registre 137W25 Page 082 - Délibération
137W25 Page 083Garantie communale pour un emprunt de 900.000 Frs a contracter par L'O.P.D.H.L.M. - Registre 137W25 Page 083 - Délibération
137W25 Page 084Remboursement anticipé d'emprunt. - Registre 137W25 Page 084 - Délibération
137W25 Page 088Approbation d'un contrat de maintenance avec la société G.C.A.M. pour les logiciels informatiques - Registre 137W25 Page 088 - Délibération
137W25 Page 089Décisions modifications de crédits - Registre 137W25 Page 089 - Délibération
137W25 Page 091Approbation d'un contrat de maintenance avec la société E.T.S. pour un micro-ordinateur - Registre 137W25 Page 091 - Délibération
137W25 Page 092Contrat de maintenance pour un lecteur reproducteur de micro-fiches|-|Demande de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulée par un commerçant - Registre 137W25 Page 092 - Délibération
137W25 Page 093Convention avec divers organismes pour le service municipal de la jeunesse - Registre 137W25 Page 093 - Délibération
137W25 Page 095Approbation du protocole d'accord Saint Maclou & Darnal - Registre 137W25 Page 095 - Délibération
137W25 Page 100"Foyer logement ""Le Patio"" Convention de gestion et dénomination - Registre 137W25 Page 100" - Délibération
137W25 Page 102"Garantie communale pour remboursement d'un emprunt de 1.000.000 de Frs a contracter par L'OPMHLM auprès de la Compagnie d'assurances ""Abeille et Paix"" - Registre 137W25 Page 102" - Délibération
137W25 Page 103Fouilles archéologiques. Demande de subvention départementale et régionale - Registre 137W25 Page 103 - Délibération
137W25 Page 106Demande de subvention pour projets d'animation par la bibliothèque municipale durant l'année scolaire 87/88 - Registre 137W25 Page 106 - Délibération
137W25 Page 108Restauration municipale. Avenant au marché d'approvisionnement - Registre 137W25 Page 108 - Délibération
137W25 Page 109"Appel d'offres pour la fourniture de lait aux restaurants municipaux|-|Logement de fonction de la gardienne de l'école primaire "" Les Tournelles"". Approbation d'un contrat d'entretien de la chaudière - Registre 137W25 Page 109" - Délibération
137W25 Page 110Approbation d'un dossier d'appel d'offres pour aménagement d'un local de la Villeneuve - Registre 137W25 Page 110 - Délibération
137W25 Page 112Décision de principe de classement dans la voirie communale de la rue des Castors - Registre 137W25 Page 112 - Délibération
137W25 Page 114Décision de classement définitif dans la voirie communale des voies de L'ASANEC - Registre 137W25 Page 114 - Délibération
137W25 Page 116Acquisition des voies du lotissement du Clos Roger - Registre 137W25 Page 116 - Délibération
137W25 Page 118Dénomination du prolongement de l'avenue Fizeau|-|Acquisition de terrains pour aménagement de parkings au carrefour de Nanteuil - Registre 137W25 Page 118 - Délibération
137W25 Page 119Acquisition de terrains de la S.A. Travaux du Sud Ouest. Quai des Mariniers - Registre 137W25 Page 119 - Délibération
137W25 Page 120Acquisition du terrain des P.T.T. Sis à l'angle de la rue A. Meunier et de la rue du R.P. Chaillet - Registre 137W25 Page 120 - Délibération
137W25 Page 121Acquisition amiable de terrains pour restructuration du quartier des Coudreaux et demande de subvention de la part de l'agence des espaces verts - Registre 137W25 Page 121 - Délibération
137W25 Page 123Marché pour acquisition de véhicules. Approbation du Conseil Municipal - Registre 137W25 Page 123 - Délibération
137W25 Page 124Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal - Registre 137W25 Page 124 - Délibération
137W25 Page 126Communications diverses - Registre 137W25 Page 126 - Délibération
137W25 Page 127Informations diverses|-|Motion sur l'affichage sauvage - Registre 137W25 Page 127 - Délibération
137W25 Page 128Projet bibliothèque dans l'ensemble immobilier SEERI. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de comparaitre et signer les actes notaires nécessaires - Registre 137W25 Page 128 - Délibération
137W25 Page 130Aménagement de la ZAC du Plain Champs - Registre 137W25 Page 130 - Délibération
137W25 Page 132Questions diverses - Registre 137W25 Page 132 - Délibération